Création d’entreprises et spin-off
La création d’entreprise entraîne un grand nombre de défis auxquels son créateur doit faire face. Outre la mise en œuvre des formalités nécessaires, il s’agit notamment de faire des choix quant au contenu. En particulier lorsqu’une entreprise est en train d’être créée et qu’il faut trouver un accord sur un contrat de société dans lequel doivent être définies les conditions générales de la collaboration ainsi que la stratégie d’entreprise.
Nous vous soutenons dans la création de votre entreprise, discutons en détail des possibilités de rédaction des contrats, des orientations existantes et des variations du contenu.
Nous mettons plus particulièrement l’accent sur la rédaction des contrats de société, des start-up et des spin-off dans les domaines de l’informatique et/ou des technologies de pointe.
Les start-up, comme toutes les entreprises, ont besoin d’un accès au capital. Étant donné qu’un financement classique, basé sur des prêts, n’est pas envisageable pour de nombreuses start-up, en particulier celles qui poursuivent une stratégie de croissance et de sortie, elles font de plus en plus appel à des investisseurs (investisseurs providentiels, promoteurs institutionnels, capital-risque d’entreprise ou capital-risque).
Le financement est généralement assuré par dettes mezzanines (participations silencieuses ou prêts avec option de conversion) ou au travers d’une participation ouverte, d’une acquisition de parts sociales ou du paiement d’une rémunération (AGIO) à la société.
Nous vous aidons dans le développement de la stratégie de financement, conseillons le processus de participation et négocions pour vous les contrats, en particulier les contrats de participation.
Vos contacts dans ce domaine sont l’avocat Tilmann Lahann et l’avocat Philipp Weisgerber.
Outre les exigences du droit des sociétés lors de la création d’une nouvelle entreprise, nous vous aidons également dans l’optimisation de votre choix de forme juridique sur le plan fiscal. En particulier dans le cas des sociétés à vocation de sortie, une évaluation fiscale du choix de la forme juridique est conseillée.
Nous vous créons volontiers des comparaisons fiscales dans le but de vous montrer les avantages et inconvénients des différentes formes juridiques. Cela inclue l’imposition courante de la société en tant que telle, ainsi que l’imposition personnelle des associés et l’imposition en cas de sortie.
Votre contact est Markus Kleer.
